• Me connecter

Réglementations FDA des cosmétiques et des OTC solaires aux USA

Réglementations FDA des cosmétiques et des OTC solaires aux USA

Code produit : OTCCOS

  • Programmation

    Une date sera bientôt programmée, je clique ici pour être informé.e par email de la prochaine session de formation

Programme

Programme détaillé

  • Formation d'une journée

    Les + de la formation

    • Vous connaîtrez les textes applicables et les points de réglementation soumis à « l’enforcement discretion » de la FDA concernant les cosmétiques et OTC.
    • Vous connaîtrez en détail les dernières mises à jour FDA sur la réforme des OTC (CARES Act) et les éventuels projets de règlementation plus stricte sur les cosmétiques.

    Objectifs pédagogiques

    Comprendre la logique réglementaire de la FDA (Food and Drug Administration).
    Connaître les règles pour l’étiquetage et l’enregistrement des produits cosmétiques et OTC drugs aux États-Unis.
    Comprendre les exigences de la FDA par rapport aux produits OTC au travers de l'exemple des produits avec protection solaire.
    Anticiper les changements en cours et à venir, en particulier par rapport à la réforme des OTC du CARES Act.

  • Programme

    Le fonctionnement de la FDA et sa logique réglementaire

    • Présentation du cadre réglementaire cosmétique et « Drugs » de la FDA
    • Définitions s’appliquant aux cosmétiques et produits OTC
    • Exemples et cas pratiques
    • Conséquences sur les allégations

    Étiquetage et enregistrement des produits cosmétiques et OTC

    • L’enregistrement volontaire des produits cosmétiques (VCRP)
    • Le California safe cosmetics program
    • L’enregistrement des OTC
    • Les règles d’étiquetage : différences cosmétiques/OTC

    Le cadre réglementaire des produits avec protection solaire

    • Le processus d’élaboration de la monographie « Sunscreen »
    • Les textes publiés le 16 juin 2011
    • Les nouvelles exigences en matière de tests
    • Les nouvelles exigences en matière d’étiquetage
    • Les points non encore finalisés sur lesquels la FDA exercera son « enforcement discretion » : dosage forms, SPF 50+, nouvelle guidance

    La réforme des OTC : mise à jour réglementaire (Cares Act)

Intervenant(s) Public concerné Pédagogie et infos Contact